fusil en calibre de chasse

Salut
Je suis intérréssé par un chassepot malheureusement il est en calibre de chasse en calibre 24.
Quel autorisation dois je avoir pour ce fusil?
Aucune?
Merci beaucoup!

Salut,

S'il est en calibre de chasse c'est une cinquieme catégorie si je ne me trompe pas...

MAis tous les fusil en calibre de chasse ne nécessite pas de permis de chasse ou autre.
J'ai une carabine 9mn et le fusil de chasse a mon grand pére et je me suis renseigner je n'est pas besoin de permis ou autorisation.
Alors pour les armesde guerre?

Enfield a écrit:

MAis tous les fusil en calibre de chasse ne nécessite pas de permis de chasse ou autre.
J'ai une carabine 9mn et le fusil de chasse a mon grand pére et je me suis renseigner je n'est pas besoin de permis ou autorisation.
Alors pour les armesde guerre?

Tu dois avoir une licence de tir ou un permis de chasse

Pour le chassepot?
Car pour les deux autres je suis allé ds une armurerie et il m'ont dit qu'ils étaient en détention libre

Bonsoir
En France, Les armes historiques et de collection anciennes relèvent de la catégorie 8 § 1.
Qu'est ce qu'une arme historique ou de collection ancienne ?
– armes anciennes dont le modèle est antérieur au 1er janvier 1870 et l'année de fabrication antérieure au 1er janvier 1892 ;
– armes énumérées dans les tableaux joints en annexe 1 de l'arrêté du 7 septembre 1995.

Le chassepot 1866 est antérieur à 1870 c'est une catégorie 8
Le fusil, la carabine et le mousqueton Chassepot modifié Gras 1874 en 11 mm est dans la liste de la catégorie 8 § 1
La modification chasse en calibre 24 et 12 mm devrait faire passer cette arme en catégorie 5
GV

mais tu ne peux pas posséder une 5ème sans être tireur ou chasseur

les armes de chasse à un coup à canon lisse sont en détention libre.

Vonleffenberg a écrit:

les armes de chasse à un coup à canon lisse sont en détention libre.

Est-ce toujours le cas ?

c'est ambigu, ca n'est pas soumis à déclaration.

Donc si tu as le fusil tu peux le garder en toute légalité.

Si tu veux en acheter un neuf en armurerie, licence de tir ou pemis de chasse ou de trapp.

Ce qui donne ca en texte:

• Armes de chasse (cinquième catégorie) sont soumises à déclaration toutes les armes de chasse de cinquième catégorie à l'exception des armes à canon lisse tirant un coup par canon.

Ok ok merci beaucoup!
J'ai donc le droit de posséder ce fusil!
JE vous remercie!

Salut, en tout cas tu ne pourras pas avoir les munitions, puisque vente sous présentation de permis de chasse ou licence de tir.

Si mes souvenirs sont bons, 5° catégorie = soumis à déclaration accompagné d'une licence de tir ou d'un permis de chasse.

J'arrive difficilement, il est vrai, mais j'y arrive, à comprendre que l'on ne n'achète pas de bouquins pour se renseigner, et ce pour diverses raisons plus ou moins bonnes (temps, finances etc.)
Par contre, ce que je saisis beaucoup moins, lorsqu'on est équipé d'un PC, que l'on va sur un tel forum, c'est qu'on ne compulse pas les posts que certains se donnent la peine d'alimenter.
Il y a une rubrique législation dans laquelle j'ai, avec d'autres, mis quelques liens dont un plutôt exhaustif sur la législation française en matière d'armes.

FLOOD

Edit modo: Merci de ne plus sortir des vieux sujets.