le Forum Passion-Militaria
le Forum Passion-Militaria

le Forum Passion-Militaria

PassionMilitaria, n°1 en langue française dans le monde !
 
AccueilAccueil  PortailPortail  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  PM sur FacebookPM sur Facebook  
Rejoignez la page officielle PassionMilitaria sur Facebook !

Rejoignez la page officielle PassionMilitaria sur Instagram !

Rejoignez la page officielle PassionMilitaria sur TikTok !
Le deal à ne pas rater :
Aliexpress : codes promo valables sur tout le site
Voir le deal
anipassion.com

 

 Dust Cover M16 A1 législation

Aller en bas 
3 participants
AuteurMessage
toitoine66
Général de Division
Général de Division
toitoine66


Nombre de messages : 1207
Age : 32
Localisation : Perpignan/ Bourgogne Franche Comté
Thème de collection : WW1/WW2/Indochine/Corée/Vietnam
Date d'inscription : 24/02/2016

Dust Cover M16 A1 législation  Empty
MessageSujet: Dust Cover M16 A1 législation    Dust Cover M16 A1 législation  EmptySam 31 Oct 2020 - 11:56

Bonjour

J'attend un Dust Cover d' M16 A1 de chez Brownells  pour un Airsoft qu'un ami m'envoi depuis le Royaume Uni

mais je suis pris d'un effroyable doute sur la catégorisation de cette pièce.

Est ce de catégorie D ou B ?
Dust Cover M16 A1 législation  L_078010

sur le site brownells ils le catégorisent en B mais sur d'autres sites en D, je suis un peu perdu et ne voudrais vraiment pas être dans l'illégalité ...

cordialement
Revenir en haut Aller en bas
GTO
Soldat
Soldat
GTO


Nombre de messages : 35
Localisation : USA et Hong Kong
Thème de collection : US - Allemagne - Russie WW2
Date d'inscription : 18/03/2012

Dust Cover M16 A1 législation  Empty
MessageSujet: Re: Dust Cover M16 A1 législation    Dust Cover M16 A1 législation  EmptyDim 1 Nov 2020 - 1:26

Bonjour,
En France, élément non-essentiel et donc non-classe.
Ce n'est même pas du D, en revanche, je ne connais pas législation aux U.K.


https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGIARTI000041834375/2020-04-30/
cf. par. 19

Revenir en haut Aller en bas
poddichini
Membre d'honneur
Membre d'honneur
poddichini


Nombre de messages : 76407
Localisation : Cismonte
Thème de collection : Coloniale et colonisation - uniformes, coiffures, archives
Date d'inscription : 06/08/2014

Dust Cover M16 A1 législation  Empty
MessageSujet: Re: Dust Cover M16 A1 législation    Dust Cover M16 A1 législation  EmptyDim 1 Nov 2020 - 2:33

Bonjour,

La bonne rubrique : Législations et textes de lois.

Cordialement
Revenir en haut Aller en bas
toitoine66
Général de Division
Général de Division
toitoine66


Nombre de messages : 1207
Age : 32
Localisation : Perpignan/ Bourgogne Franche Comté
Thème de collection : WW1/WW2/Indochine/Corée/Vietnam
Date d'inscription : 24/02/2016

Dust Cover M16 A1 législation  Empty
MessageSujet: Re: Dust Cover M16 A1 législation    Dust Cover M16 A1 législation  EmptyDim 1 Nov 2020 - 12:36

Bonjour

Merci pour l'éclaircissement c'est rassurant

cordialement
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Dust Cover M16 A1 législation  Empty
MessageSujet: Re: Dust Cover M16 A1 législation    Dust Cover M16 A1 législation  Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
Dust Cover M16 A1 législation
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Couverture US WW2?
» Cover 24 th division " VICTORY"
» COVER, CANTEEN, MOUNTED, M-1917
» "Cover" US Vietnam ?? [Nouvelles photos]
» Avis cover usmc 1953

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
le Forum Passion-Militaria :: Le coin de Peter (BMC): être collectionneur ! :: Tir-
Sauter vers: