grenade

salut,
je voudrais avoir des infos en ce qui concerne la legislation a propos des grenades neutralisées car sur les textes de lois ils en parle pas
peut on avoir des problemes ( confisquation ou pire ) avec des grenades perçer ( ou pas perçer ) et allumeur neutra ?
merci

Bonsoir

Je pense que si c'est neutra il n'y a aucun probléme. mais je peut me tromper...
D'ailleur une autre question: doit il y avoir des poinçons sur une grenade neutra?

voila le probleme
une grenade est une arme de 1er cat. completement interdit aux civil
or les grenades sont en generale troué a coup de perçeuse dans un garage alors que toute les armes doivent etre neutra a saint etienne avec les poinçons sous peine d'etre confisquer
je me suis fait confisquer une bren par les flics a causse d'une neutra anglaise

Confisqué un bren?!!! Ta pus le récupérer?
Cela s'est passé comment?

un pote l'avais chez lui les flics sont venu
sur denonciation et hop ils ont pris la bren et sont allez voir
un armurier avec aussi un p08
la neutra etait soit disant pas conforme ( anglaise avec papier )
donc un procés et une amende de 400 euros et la bren qui va partir en destruction
heureusement le luger etait neutra saint etienne donc pas de soucis
vive la france

Par dénonciation!!
Je trouve cela dégueulasse les gens qui dénoncent comme ça!

desert fox a écrit:

donc un procés et une amende de 400 euros et la bren qui va partir en destruction

slt
j'ai juste une question
as-tu payé pour sa destruction ?
cdlt
ludo

non je sais meme pas si elle a etait detruite peut etre qu' elle va moisir avec les pieces a conviction pendant 20 ans
j'ai contacté un avocat specialiste des armes (antac)
il ma dit de faire une lettre au procureur de la republique
pour pouvoir la recuperer et la faire re-neutraliser a saint etienne
mais j'ai laissé tomber l'affaire surtout qu'il y a une chance sur mille que ça marche
merci au type qui me l'avais vendu et qui ma rien dit
merci aussi a l'etat français qui prend soin de mes economies

ok merci de ta réponse
avec un bon avocat oui c'est sans doute possible de la récupérer mais cela te fera rapartir dans des procédures et des frais qui risquent de dépasser la valeur du bren

sinon ton témoignage est intéressant car je n'ai jamais su si les neutras étrangères étaient vraiment acceptées en france, je lis un peu tout sur les forums
du coup je ne reste que sur celle de st-etienne pour éviter les ennuis et quand je vais en belgique je ne regarde pas les armes pour éviter de craquer

cdlt-
ludo

Pour ton Bren je pense qu'il termine ces vieux jours à l'abri sur un meuble d'un collectionneur fonctionnaire...SAUF si un papier,comme quoi ton Bren a été confisqué,a été fait.

Ensuite,en suivant les dires du magasin WW2-Soldiers,toutes les armes neutra dans l'UE sont autorisées en France sans passer par St Etienne.Sans détailler,le problême majeure dans tout ça c'est que l'Etat n'a pas récupéré ça part du butin et donc ne reconnait pas la neutralisation.Tout est une question d'argent!!!

le magasin dont tu parle doit se tromper car meme les neutras
belge doivent repasser par saint etienne
tu la dit c'est juste une question d'argent
les types qui recoivent une arme deja neutra doivent juste faire quelque poinçons et le certificat et il te facture 150 euros ( sans compter les frais de port )
pour 10 mm de boulot

mpda08 a écrit:

Pour ton Bren je pense qu'il termine ces vieux jours à l'abri sur un meuble d'un collectionneur fonctionnaire...SAUF si un papier,comme quoi ton Bren a été confisqué,a été fait.

Ensuite,en suivant les dires du magasin WW2-Soldiers,toutes les armes neutra dans l'UE sont autorisées en France sans passer par St Etienne.Sans détailler,le problême majeure dans tout ça c'est que l'Etat n'a pas récupéré ça part du butin et donc ne reconnait pas la neutralisation.Tout est une question d'argent!!!

Salut nico

Exacte tout est question de pognon encore ma fameuse phrase valable pour plein de chose en france : ce qui ne rapporte pas d'argent à l'état, l'état n'aime pas

Sinon pour la fameuse neutra étrangére elle est bien reconnue dans l'UE le seul souci et une violation de la france du droit européen ( car la france n'as toujours pas retranscri en droit français) sur ce domaine et qui comme je l'avais expliquer une fois une plainte auprés dun tribunal suffirai à casser toute amende et jugement d'un tribunal français.A noter que les neutra avec certificat étrangére sont les seul valable en cas de non certificat un envoi à st etienne est alors obliger pour etre en régle . Cependant en cas de confiscation car pas de certificat faire noter sur le PV que l'arme tel modéle tel année de fabrication tel numéro est neutralisé par tel organisme de tel pays quand à l'amende elle pourra etre fixer par le juge en fonction de l'infraction ( exemple arme neutra maison = pire que une neutra par un autre pays etc)

voila voila ce qui sera plus clair pour bcp

chris

desert fox a écrit:

le magasin dont tu parle doit se tromper car meme les neutras
belge doivent repasser par saint etienne

Non pas obligatoirement.Il existe aussi l'organisme de Bourges qui vérifie la neutralisation.
Voici ce que j'avais mis sur un autre forum:

...,pour en avoir assez parlé avec le magasin WW2-Soldiers,on se rend bien compte qu'on nous prend vraiment pour des pigeons.
Vous avez remarquez que pas mal de ses armes sont de neutra étrangère et pourtant il a le droit de les vendre en France.
Comment il fait?
Prenons un exemple:il achète un lot de 10 Garand neutra à Liège et les passe à Bourges.Pour le lot complêt il paie 150€ et seul un fusil est vérifier (il me semble...).Après il recoit un certificat pour chaque arme qui dit que les fusils de marque Springfield et de modèle Garand neutralisés par le banc d'épreuve de Liège sont en concordance avec la loi française.
Donc celà voudrait dire que TOUT les Garand Springfield sortis de Lièges seraient autorisés en France vu que la procédure de neutralisation ne change pas suivant les humeurs du mec qui trucide ces armes.Ca serait un peu comme une jurisprudence.Et ça prouve bien que la France reconnait la neutralisation étrangère sans re-neutraliser l'arme à St Etienne.Mais c'est une question de pognon pour ne pas changer!!!

PS:pour toutes perquisitions et saisies,vous devez assister et voir ce qu'ils prennent.Ensuite vous signez comme quoi tout est en règle.
Ensuite pour une arme détruite,un certificat de destruction est fait.Demandez à voir ce certificat à la police histoire de poser la question qui fache...

Bonjour tout le monde!J'aurai aimé savoir quel était la procédure lorsque l'on trouve une arme dans la nature??

Passage par ici stp :

http://passionmilitaria.1fr1.net/bureau-de-recrutement-f1/

Merci

Au fait je suis nantais aussi ^^

kiteloop a écrit:

Bonjour tout le monde!J'aurai aimé savoir quel était la procédure lorsque l'on trouve une arme dans la nature??

Bonjour,
procédure règlementaire en cas d'arme de 1° catégorie (celle qui nous intéresse, celles de guerre):
l'envoyer en 2 colis distincts et séparés de 24 (ou 48?) heures, le canon et le boitier de culasse étant dans le 1° colis, la culasse constituant le second colis, à Saint Etienne pour démilitarisation.
Plus bien sûr le chèque qui va bien!

Ou alors la déposer chez un bon armurier qui ira la faire démilitariser lors d'un de ses voyages au banc de St Etienne. Lors de la récupération il faudra lui règler la note.

S'il s'agit d'une épave non démontable, elle ne peut plus être démilitarisée et est considérée comme ferraille.
S'il s'agit d'une épave démontable, elle est théoriquement encore considérée comme arme à feu et doit être démilitarisée.

S'il s'agit d'une arme de 8° catégorie (avant 1886, à poudre noire): rien à faire, détention libre pour une personne majeure.
Cordialement,
CG

Bonsoir.
Quel est le Mle de cette arme ?
An IX ou Sig pro...?
Si arme prohibée...! Etat des lieux et remettre l'arme à la Brigade de Gendarmerie locale.

Bonsoir ,

Pense a passer par ici :

http://passionmilitaria.1fr1.net/bureau-de-recrutement-f1/

Au revoir