Loi portant sur la sureté du royaume - 4 février 1791

Bonjour à tous,

voici ce qui était dans ma boîte aux lettres ce matin, et que j'attendais avec impatience : ce document original : une loi de 1791 relative aux moyens de pourvoir à la sureté tant intérieure qu'extérieur du royaume. C'est un exemplaire en 4 pages, très très bien conservé (le papier n'est pas déchiré en nul endroit, et à peine jauni). C'est l'exemplaire envoyé au Directoire de la Charente inférieure (Charente maritime actuelle). On a notamment un article important : la levée de 100000 hommes en cas de guerre. Elle sera dailleurs utile pour le pays, notamment lors de la Terreur en 1793, quand le royaume était au fond du trou, à la fois intérieurement et extérieurement.

La valeur historique de ce document est ajoutée par la signature des deux receveurs au bas de la quatrième page.


Magnifique document qui intéressera, je l'espère, les connaisseurs.


Poddichini.

Beau document sur la levée des Auxiliaires, à remettre dans le contexte historique de la législation militaire de 1791:
http://www.1789-1815.com/leg_mil_1791.htm