⭕ Fusils de chasse (questions)

Bonjour


Dans la maison de mon père qui était chasseur, j'ai trouvé deux fusils de chasses dans leurs etuits en très bon état, qui doivent avoir une trentaine d'années.

1) question : Puis je les garder ?
2) question : Puis je les vendre à un autre chasseur ou à un armurier ?

Je vous remercie !

Bonjour , surtout ne les abandonnez pas à la Gendarmerie ou Police.
Regardez si le canons sont lisses ou rayés et quel et quel est longueur de cannons.
C'est bien 1 coup par canon pas de chargeur ou autre système d'alimentation.?
A ma connaissance il y a 2 choses à faire.
1er) les déclarer avec un cerfa armes catégorie C
ce qui vous permets garder arme hérité mais vous n'avez pas de droit d'avoir ni acheter des munitions.
2e) prenez le contact avec un armurier qui pourra vous aider dans les démarches administratives.
Crldt

Vous ne pouvez pas lègalement les vendre à un autre chasseur car la vente Pà P est interdite sans passer par un armurier ou courtier comme Natura ou autres.
Vous pouvez les revendre à un armurier ou laisser en dépot-vente.
Surtout ne pas faire ce que font des 68tards avec abandon pour État.
Sur Gouv.fr vous trouverez la cerfa qui va bien pour déclarer arme cat.C par héritage.

Bonjour

en premier définir le classement des ces fusils de chasse

https://www.armes-ufa.com/spip.php?rubrique581

Ensuite , ces armes sont telles d'héritage ou de découverte

https://www.armes-ufa.com/spip.php?article1420

Héritage ou découverte d’armes de catégorie C

- Entre la fin 2022 et le 1er juillet 2023. Il est possible de déclarer simplement sa découverte ou son héritage sans aucune formalité. Il suffit de créer un compte SIA, de suivre la procédure indiquée et d’enregistrer toutes ses armes de catégorie C. Voir article.
- Puis passer cette date, il faudra se conformer à l’art. R312-55 du Code de la Sécurité Intérieure qui reste très libéral : il s’adresse aux découvreurs ainsi qu’aux héritiers qui veulent conserver l’arme. Ils doivent s’adresser à un armurier pour faire « constater sans délai la mise en possession » de l’arme. Il faut présenter à ce professionnel une licence de tir, un permis de chasser validé ou une carte de collectionneur. A défaut un certificat médical de moins d’un mois est suffisant. C’est le seul cas où il est possible de se passer de la licence de tir ou du permis de chasser.
Si la personne ne souhaite pas conserver ces armes de catégorie C, aucun Cerfa n’est à compléter ni déclaration auprès d’un armurier, elle doit simplement s’en dessaisir ou faire neutraliser cette arme dans un délai de 6 mois, puis la déclarer ultérieurement puisque c’est désormais une arme de catégorie C9°.

C’était mieux avant.

Les fusils et cartouches aux supermarchés revendus au bar ou dans les salons entre chasseurs. Il y a les solutions réglementaires et la version pas vu pas pris

Bonjour,

clem a écrit:

C’était mieux avant.

Les fusils et cartouches aux supermarchés revendus au bar ou dans les salons entre chasseurs. Il y a les solutions réglementaires et la version pas vu pas pris

sur le forum, pour leurs responsables et leurs responsabilités, nous n'allons que dans le sens de la loi et des règles !

Cordialement

Merci de vos réponses rapides !

Il y a aussi un fusil deux coups à cartouches poudre noire avec deux chiens le fusil devrait avoir au moins 90 ans voir plus.... Il est gravé.

Question): Est il dans la même catégorie que les deux autres bien plus modernes ?

Merci !

jeepwillys a écrit:

Merci de vos réponses rapides !

Il y a aussi un fusil deux coups à cartouches poudre noire avec deux chiens le fusil devrait avoir au moins 90 ans voir plus.... Il est gravé.

Question): Est il dans la même catégorie que les deux autres bien plus modernes ?

Merci !

Salut

des photos serait bien venues , si fusil a chien extérieurs , chargement par la bouche c'est du D , mais sans voir pas facile de répondre

Poudre noire est en D ( libre de detention et dans declaration ) pour instant encore et jusqu'au nouvel ordre...

Je n'est pas les photos.

Mais c'est un fusil a bascule deux canons avec deux chiens,

Re à voir donc, car votre fusil à poudre noire peut être classé en C également selon type de munition...

jeepwillys a écrit:

Je n'est pas les photos.

Mais c'est un fusil a bascule deux canons avec deux chiens,

vous avez regarder mon lien ? Pour les cartouches carton chargé en PN , les fusils a chien extérieur pour les percussion a broche , centrale sont en majorité en D . si vous n'arrivé pas a définir le système voir avec un armurier qui en théorie devrait pouvoir vous aider

https://www.armes-ufa.com/spip.php?rubrique581

l'article de l'UFA

Classement des armes à canons lisses selon la doctrine
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Article conforme à la nouvelle doctrine
Les critères de classement des fusils à canons lisses (ou mixtes) à percussion centrale sont précisés par une note du SCAE intitulée « Lignes directrices permettant d’identifier les armes à feu d’un modèle antérieur à 1900 ».
Le présent article analyse ces différents critères qui vous permettront de déterminer dans quelle(s) catégorie(s) se trouvent vos armes, ainsi que les obligations réglementaires qui en résultent.

Avec l’arme en main, nous vous proposons de prendre simplement la doctrine point par point, dans l’ordre chronologique de sa lecture, et de vérifier ce qui peut correspondre aux trois étapes du document publié par le SCAE.

Il convient préalablement de préciser [1] que selon le système du SIA, les armes sont définies par leur marque et leur modèle, en aucun cas par leur similitude technique avec telle ou telle autre. Seules les armes identifiables par une marque et/ou un modèle peuvent relever des deux premiers critères de classement. Les armes « génériques » (fusils d’artisans non identifiés, par exemple), ne peuvent être classées qu’au regard des troisième et quatrième critères.


1er critère de classement :

- Arme dont le dernier brevet connu est antérieur au 1er janvier 1900.
Il s’agit donc d’abord de rechercher sur l’arme la présence d’un ou plusieurs brevets ; si la recherche est positive, vérifier simplement si le plus récent des brevets est antérieur à 1900 ; si c’est bien le cas, l’arme est automatiquement considérée comme de catégorie D§e) quelles que soient ses caractéristiques techniques.

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Sur ce drilling (deux coups à canons lisse et un coup à canon rayé), la date de 1895 est suffisante pour le classer en
catégorie D§e). Cela répond au principe général de mise sur le marché avant 1900. (Source Gallica). Cliquez sur l’image pour agrandir.

2ème critère de classement :

- Comme souvent concernant les fusils de chasse, vous ne trouverez pas de brevet porté sur l’arme ; il va falloir faire des recherches dans la littérature afin d’éventuellement trouver exactement le modèle et la marque considérés en vente avant 1900. Les vieux catalogues sont précieux à cet égard, ainsi que les comptes rendus de foires expositions anciennes. Pareillement, si la période d’activité de l’artisan ou la diffusion de la marque figurant sur l’arme s’arrête avant 1900 (décès, liquidation, etc.), votre fusil sera classé en catégorie D§e). La recherche dans le catalogue de la Manufacture Française d’Armes de l’année 1900 est intéressante.


3ème critère de classement :

Si, décidément vous ne trouvez rien, il va falloir reprendre l’arme en mains et observer si elle réunit tous les critères ci-dessous :
- Mode de fermeture obsolète, notamment clé anglaise sous le pontet, clé latérale « Leclercq », pontet à lunette « Idéal », clé de type « Lefaucheux », poussoir inférieur vertical, bloc tombant de type « Martini », poussoir devant le pontet, culasse rotative de type « Darne » ;
- Présence de chiens extérieurs ;
- Chambrage en 72mm pour le calibre 10 et 65 pour les autres calibres ;
- Longueur des canons supérieure à 45cm et longueur totale supérieure à 80cm.

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Ces deux fusils, qui ont un point commun : modèles d’artisan, pas de mention de brevet et date de mise sur le marché inconnue, ont des classements différents.
- Haut : la clé supérieure de ce fusil empêche son classement en catégorie D§e) selon les quatre critères cumulatifs. Il est classé en catégorie C1°§b).
- Bas : Système de fermeture obsolète, chambrage à moins de 65 mm, canon de plus de 45 centimètres et longueur totale supérieure à 80 cm. Ce fusil respectant les quatre critères cumulatifs est classé catégorie D§e).
Pour simplifier il faut donc que votre fusil soit doté d’un système de fermeture qui ne soit pas à clé supérieure axiale ET qu’il soit équipé de chiens extérieurs ET qu’il soit chambré en 65mm pour un calibre 12 ou moins (72 pour un 10) ET que ses canons mesurent plus de 45 cm (et l’arme entière plus de 80).
Si ces quatre critères sont réunis, votre arme est alors en catégorie D§e). Et ce, même si vous ne pouvez apporter aucune preuve écrite concernant sa date de

Merci rougeau

Pour ces longues expliquations.
Je vais m'y plonger et revenir vers vous pour d'autres question.

Encore merci à tous !