Nombre de messages : 5529 Age : 64 Localisation : Val d'Oise Thème de collection : Artillerie française, sabres français (centres d'intérêt plus que de collection) Date d'inscription : 07/02/2018
Sujet: Re: Épée à ciselure administration pénitentiaire Ven 11 Aoû 2023 - 22:57
Le fait de ressortir au ministère de la guerre ne confère pas ipso facto le statut militaire. Le ministère compte des agents civils et accueille aussi des agents détachés d'autres ministères. A cet égard, il faudrait étudier le statut particulier des payeurs et postiers aux armées sous la Monarchie de Juillet : détachement ? intégration ? statut civil ? statut militaire ?
En ce qui concerne les haras, il n'ont rien de militaire. L'armée dispose pour son approvisionnement en équidés d'un service spécialisé : le service de la remonte.