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 Classement en catégorie C d'une arme en catégorie D

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Ternco
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MessageSujet: Classement en catégorie C d'une arme en catégorie D   Classement en catégorie C d'une arme en catégorie D EmptyLun 20 Juil 2020 - 22:39

Bonjour à tous,
Je viens vers vous pour vous présenter un cas qui doit être assez courant.
Je suis en possession d'une arme dont les caractéristiques font qu'elle devrait être classée en catégorie D, en l’occurrence une carabine Warnant à canon octogonal, fabrication fin XIXe siècle. Or, cette arme a été déclarée en préfecture en tant que catégorie C.
Existe-t-il un recourt pour "déclasser" une arme ancienne injustement surclassée ?
Je précise au cas où que je suis titulaire d'un permis de chasse. Exclamation
Bien à vous
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MessageSujet: Re: Classement en catégorie C d'une arme en catégorie D   Classement en catégorie C d'une arme en catégorie D EmptySam 1 Aoû 2020 - 0:00

Bonsoir Ternco

Je ne saurais pas répondre à ta question (à mon avis réussir à faire comprendre un déclassement à l'administration je te souhaite bon courage....) mais pour être sur d'avoir une réponse, envoi ta question à Rougeau, c'est le référent UFA sur le forum (il n'a pas du voir ton post).

cdlt Classement en catégorie C d'une arme en catégorie D 283533
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Oliv 78
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Oliv 78

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MessageSujet: Re: Classement en catégorie C d'une arme en catégorie D   Classement en catégorie C d'une arme en catégorie D EmptySam 1 Aoû 2020 - 0:08

Bonjour
avez vous des photos !
utilisées par quelles armées ?
Cdl
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MessageSujet: Re: Classement en catégorie C d'une arme en catégorie D   Classement en catégorie C d'une arme en catégorie D EmptySam 1 Aoû 2020 - 0:12

Salut Oliv

A mon avis il s'agit d'une "classique" warnant en 9mm flobert (ce sont celles que ont trouve le plus), utilisé par aucune armée, purement civil pour dégommer du nuisible.

Cdlt
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Ternco
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MessageSujet: Re: Classement en catégorie C d'une arme en catégorie D   Classement en catégorie C d'une arme en catégorie D EmptySam 1 Aoû 2020 - 12:41

En effet, faire comprendre à l'administration une erreur de classement est toujours compliqué ... J'ai le cas pour des carabines de tir Warnant en 6mm, ce genre d'erreurs de classement est assez répandu apparemment ... Mais le cas le plus dérangeant pour moi est pour une carabine dite de braconnier de 14mm à broche, fabrication vers 1850, qui n'a rien à faire en catégorie C mais qui a été déclaré par l'ancien propriétaire ...
Bien à vous
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MessageSujet: Re: Classement en catégorie C d'une arme en catégorie D   Classement en catégorie C d'une arme en catégorie D Empty

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