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 Quelle législation au Canada / Québec pour une épée de parade ?

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Manstein
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Manstein

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MessageSujet: Quelle législation au Canada / Québec pour une épée de parade ?   Quelle législation au Canada / Québec pour une épée de parade ? EmptyMar 12 Mai 2020 - 17:45

Bonjour,
Petite question législation aujourd'hui
Je cherche a importer, depuis les États-Unis vers le Canada, un sabre de parade de l'USMC, de type mameluke
Je ne pense pas qu'il y ait de problèmes mais je préfère poser la question
Quelqu'un à une idée ? J'ai cherché dans les textes de lois et une épée n'est pas considérée comme une arme prohibée
Mais je préfère être sûr !
Jordan
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Sigmar
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Sigmar

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MessageSujet: Re: Quelle législation au Canada / Québec pour une épée de parade ?   Quelle législation au Canada / Québec pour une épée de parade ? EmptyMar 12 Mai 2020 - 20:07

Bonjour,
Il peut être importée au Canada. Car il est dans la catégorie "non prohibée". Il faudra déclarer l'arme. Il n'y a pas besoin de licence ou quoi que ce soit. Dans un contexte différent j'ai apporté des couteaux de cuisine depuis la France sans problème, j'espère que mon message a été utile !
Cordialement
Adrien
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Manstein
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MessageSujet: Re: Quelle législation au Canada / Québec pour une épée de parade ?   Quelle législation au Canada / Québec pour une épée de parade ? EmptyMar 12 Mai 2020 - 20:28

Hello Adrien,
Merci beaucoup, c'est très gentil !
Je dois la déclarer ou par contre ?
A charge de revanche !
Jordan
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Sigmar
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Sigmar

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MessageSujet: Re: Quelle législation au Canada / Québec pour une épée de parade ?   Quelle législation au Canada / Québec pour une épée de parade ? EmptyMar 12 Mai 2020 - 20:48

Normalement il faut le déclarer sur la déclaration douanière que l'expéditeur remplira.
Pas de problème Wink
Adrien
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Manstein
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MessageSujet: Re: Quelle législation au Canada / Québec pour une épée de parade ?   Quelle législation au Canada / Québec pour une épée de parade ? EmptyMer 13 Mai 2020 - 1:16

Super, merci beaucoup.
Je vais contacter le vendeur alors Smile
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MessageSujet: Re: Quelle législation au Canada / Québec pour une épée de parade ?   Quelle législation au Canada / Québec pour une épée de parade ? Empty

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