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 Armes neutralisées

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rougeau
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MessageSujet: Armes neutralisées   Lun 3 Sep - 16:25

Un petit article de JJ buigne concernant les armes neutras et les questions que certains lui ont posé, A Lire !

Les questions que l’on se pose sur les armes neutralisées

http://www.armes-ufa.com/spip.php?article2299

je remet également cette article

2018 : nouveau régime des armes neutralisées.

http://www.armes-ufa.com/spip.php?article2255
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solcarlus
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MessageSujet: Re: Armes neutralisées   Lun 3 Sep - 17:01

Bonjour.

Comment prouver la date d'achat Suspect




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rougeau
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MessageSujet: Re: Armes neutralisées   Lun 3 Sep - 17:09

Salut

le mieux est de possédé une preuve d'achat, certificat de cession ou facture et certificat de neutra avant 2017. Mais rien n'est précisé a ce sujet ...après gare au petit malin qui vendras sans respecté la nouvelle loi, si il ce fait "prendre" ça sera assimilé a du trafic d'arme.
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solitaire590
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MessageSujet: Re: Armes neutralisées   Mar 4 Sep - 11:27

Bonjour Fabrice et merci de ces compléments d'information. Concernant les preuves d'achats, cela est une autre histoire !!!!!
Dans les années 80 (je précise 1980) Laughing j'ai comme un peu tout le monde acheté des armes neutralisées à des particuliers ou en brocante, mais sans facture.
Des fois armes neutralisées avec poinçons réglementaires, mais plus de certificat ??????
Cela devient DUR DUR, mais je fais partie des personnes ayant acquis ses armes avant les nouvelles réglementations. (OUF)
Merci Fabrice
Pascal
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rougeau
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MessageSujet: Re: Armes neutralisées   Mar 4 Sep - 12:54

Salut Pascal

Pour les Neutralisations "St Etienne" et uniquement celle ci, le poinçon du BE suffit comme preuve.
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Crevette
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MessageSujet: Re: Armes neutralisées   Mar 4 Sep - 14:03

Je vois que le mail de tonton Buigné est arrivé Laughing
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solitaire590
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MessageSujet: Re: Armes neutralisées   Mar 4 Sep - 15:17

Merci Fabrice Wink
Pascal
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MessageSujet: Re: Armes neutralisées   

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Armes neutralisées
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