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 revolver LEFAUCHEUX 1870 ajout photos

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rougeau
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MessageSujet: Re: revolver LEFAUCHEUX 1870 ajout photos   Lun 3 Sep - 11:51

Tosta a écrit:
Ben en fait je crois que j'ai tord Laughing

Oui, il n'y aucune raison de faire neutralisé nouvelle norme, ce revolver vue qu'il est D2. Bon si pour une raison X ou Y vous en trouver un neutralisé avant 2018, il reste en D2.
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MessageSujet: Re: revolver LEFAUCHEUX 1870 ajout photos   Lun 3 Sep - 15:36

Bonjour,
je confirme ce qu'a écrit rougeau (sauf la catégorie D2 qui n'existe plus la D1 étant supprimée elle devrait devenir la D ce qui n'est pas clair dans le nouveau décret qui semble supprimer totalement cette catégorie.
En effet j'ai contacté la semaine dernière la responsable armes de ma sous-préfecture, ils sont actuellement dans un grand flou sans consignes pratiques mais elle m'a confirmé qu'une arme neutralisée si elle est d'un modèle antérieur à 1900 n'a pas à être déclarée en C.
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rougeau
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MessageSujet: Re: revolver LEFAUCHEUX 1870 ajout photos   Lun 3 Sep - 16:21

Salut

Oui c'est pour ça que je parle de D2 parce que ce n'est pas encore très clair dans les têtes. Sinon la Cat D est toujours mentionné dans le décret mais ont parle du 2 de la cat D.
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MessageSujet: Re: revolver LEFAUCHEUX 1870 ajout photos   Lun 3 Sep - 17:20

Bonsoir, pour info voilà l'extrait du texte dans toute sa "simplicité" administrative:

c) Le troisième alinéa est ainsi modifié :

-les mots : « et D » sont supprimés ;
-les mots : « la personne » sont remplacés par les mots : « une personne » ;
-les mots : « des d au g du 2° de la catégorie D » sont remplacés par les mots : « des e au g de la catégorie D » ;
-après les mots : « accompagné d'un titre de validation » sont insérés les mots : « délivré en France » ;

d) Au quatrième alinéa, les mots : « et du 1° de la catégorie D » sont supprimés et les mots : « la personne » sont remplacés par les mots : « une personne » ;
e) Au cinquième alinéa, les mots : « la personne » sont remplacés par les mots : « une personne » ;
f) Aux cinquième et sixième alinéas, les mots : « du 2° » sont supprimés ;


Donc le D2 est officiellement remplacé par D (le D1 étant basculé en C)
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rougeau
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MessageSujet: Re: revolver LEFAUCHEUX 1870 ajout photos   Lun 3 Sep - 17:37

oui je connais cette potion administrative Very Happy , mais la mention D reste bien inscrite et ne disparaît pas de la loi c'est le principal, ce qui devait arrivé avant la "Mobilisation" et être géré par décret uniquement.
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MessageSujet: Re: revolver LEFAUCHEUX 1870 ajout photos   

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